SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2012

ORDRE DU JOUR
- Lecture et validation de la séance du 30 mars 2012 :
Monsieur le Maire donne lecture de la séance du Conseil municipal du 30 mars 2012 et les conseillers municipaux la valident.

- Vote des subventions 2012 :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’il y aurait lieu de fixer, pour l’année 2012, le montant des subventions à allouer aux diverses organisations et sociétés proposées.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal fixe le montant des subventions comme suit :
- Société de Chasse de LA ROCHETTE 300 €
- Conseil Parents Elèves RPI Agris-La Rochette 400 €
- Association Culture et Lecture de La Rochette 400 €
- Anciens combattants de La Rochette 250 €
- Foyer Rural de La Rochette 500 €
- Association Tennis Club de La Rochette 200 €
- Gym Tonic Rochettoise 300 €
- Archers et Bowhunters Club de La Rochette 250 €
- A.D.M.R. La Rochefoucauld 150 €
- Secours Populaire Français 60 €
- Jumelage Birkenau/La Rochefoucauld 100 €
- Donneurs de Sang 120 €
- Association Pirouette Rivières 50 €
- Les Restaurants du Coeur La Couronne 250 
- ADRASEC 16 Angoulême 70 €
- 6574 Réserve 600 €          
Votants : 11 Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0
Une délibération sera prise en ce sens.


- Habilitation pour le versement d’un fonds de concours au SDEG 16 :
Vu l’article L.5212-24 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),
Vu les conventions à venir lors des prochains travaux sur la commune de La Rochette (Charente).
Après en avoir délibéré et à l’unanimité,
Le Conseil municipal :
- Donne délégation au maire pour signer les conventions pour le versement d’un fonds de concours au SDEG 16 concernant tous les travaux sur la commune.
Votants : 11 Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0
Une délibération sera prise en ce sens.

COMPTE RENDU DES SYNDICATS 
ET COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES


COMMUNAUTE DE COMMUNES :
Monsieur Jean-Louis BAULT indique au Conseil que le budget de la CDC a été voté par 35 voix pour, 3 contre et 8 abstentions.
Le SPANC a proposé une augmentation de ses tarifs.
- Pour le contrôle des installations d’assainissements neuves, augmentation de 25 %, de 120 € à 150 €. 
- Pour le contrôle des installations lors des ventes, augmentation de 40 € à 100 €. 
- Pour le contrôle des installations existantes, augmentation de 40 € à 60 €. 
- Association des Carmes : Une subvention de 204 000 € a été votée.
- CRCATB : Monsieur BAULT précise qu’une subvention d’un montant de 1600,00 € a été allouée pour l’achat d’un écran gonflable. 


COMMISSION JEUNESSE :
Madame Dorine ROMPEN indique qu’un hommage a été rendu à Monsieur Patrick POTIRON. 
Elle précise que Monsieur François GUIGNON est le remplaçant par intérim, le poste de directeur sera repris par une personne venant de la Vienne.
Elle présente le bilan de l’année 2011. Coût global en hausse. 140 000 € à la charge de la CDC.


SIAHP TARDOIRE :
Monsieur DESPORT indique que le nettoyage des ponts a été fait lors des dernières crues.


FDAC 2012 ROUTE COMMUNAUTAIRE :
Monsieur DESPORT précise qu’une réunion a eu lieu en mairie en présence de Monsieur Jean-Marc BROUILLET (CDC) et Monsieur Guillaume DESMARET (GSM) et de Monsieur Eric SAVIN Maire de Jauldes pour discuter de la réfection de la voirie communautaire dite « de la carrière » et de ses solutions d’aménagement et de circulation.  
Un courrier sera adressé au Conseil général pour connaître des solutions de financement ou de reclassement de cette voirie qui engendre d’importants coûts financiers étant ici précisé que partie de cette voirie dépend de la commune de Jauldes.


QUESTIONS DIVERSES


- Nuits romanes : Monsieur Vincent RINGEADE précise qu’une rencontre en mairie avec la région aura lieu le 11 mai 2012. Il rappelle que la réunion publique est programmée au château le 24 mai 2012.
- PAVE : Monsieur BAULT indique au conseil qu’il reste à chiffrer les travaux envisageables à brève ou moyenne échéance qui peuvent être effectués par les propres moyens de la commune.
- Le bois de la Garenne : Monsieur Vincent RINGEADE indique au Conseil qu’il reste encore du nettoyage à prévoir au printemps et en été. Un inventaire des espèces sera effectué prochainement et un projet pédagogique pourrait être soumis à l’école de la Rochette.
- Feu d’artifice fête annuelle : Monsieur le Maire présente un devis de la société PYROMA ARTIFICES dont le siège est à FOUGUEYROLLES (33). Le Conseil décide de retenir cette proposition pour cette année. Son montant est toujours de 1500,00 Euros.
Monsieur RIOLON gérant de la société APS prestataire normalement pour l’année 2012 sera informé de ce choix de repousser son intervention en 2013. 
- Annexe de la salle des fêtes : Monsieur le Maire informe que la commission de sécurité passera contrôler les travaux dès leur achèvement. Il indique que l’alarme a été installée ainsi que les blocs de secours.
L’extincteur et la signalétique ont été reçus et seront installés très prochainement.
Les agents communaux doivent maintenant préparer un seuil en béton avant de commander l’intervention de Monsieur Claude BERNARD pour la modification des portes d’accès en porte de secours avec système d’ouverture anti panique. 
- Mise en lumière de la charmille : Monsieur le Maire rappelle que la demande de la commune n’avait pas été retenue en 2011 par le SDEG 16. Il indique qu’une nouvelle demande a été envoyée cette année accompagnée d’un dossier plus complet notamment en ce qui concerne l’inscription de son allée de charmes comme site remarquable de la Charente. La commune attend la réponse.
- Partenariat La Poste / Bibliothèque : Monsieur le Maire précise avoir rencontré avec Madame BELLOTEAU les services commerciaux de La Poste en présence des responsables de la bibliothèque.
L’objet de cette entrevue était de connaître des modalités de fonctionnement du service de portage de livres à domicile.
Le forfait serait de 45 euros par personnes pour 6 mois avec un minimum de 10 personnes.
Un inventaire des livres et surtout des personnes intéressées doit être maintenant entrepris par l’Association Culture et Lecture pour connaître de la faisabilité de cette opération. 
Un nouveau point sera fait avec le bureau de l’association.


Plus rien n’étant inscrit à l’ordre du jour et personne ne demandant la parole, la séance est levée à 23 heures.

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