COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2014

L’an deux mil quatorze, le neuf avril, à vingt heures, le Conseil Municipal de LA ROCHETTE, sur convocation en date du 31 mars 2014, s’est réuni en
séance ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur RINGEADE Vincent, Maire.

ETAIENT PRÉSENTS : 
M. RINGEADE, Mme MONTAUBAN, MM. MORISSET, BAULT, GEAUFFROY, JOEISSEINT, RULLIER, 
Mmes ROUGIER, MEUTER, ROLLIN,  PIFFETEAU, M. JULLIAND.
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : M. DESPORT.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. RULLIER Benoît. 


ORDRE DU JOUR

- Lecture et validation de la séance du 28 mars 2014 :
Monsieur le Maire donne lecture de la séance du Conseil municipal du 28 mars 2014 et les conseillers municipaux la valident.

- Syndicat intercommunal d’aménagement Hydraulique et Piscicole de La Tardoire. Désignation des délégués :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que, suite au renouvellement du Conseil municipal du 23 mars 2014, il y a lieu de désigner les délégués auprès du Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique et Piscicole de la Tardoire. 
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, désigne :
- Monsieur MORISSET Bernard,
- Monsieur RULLIER Benoît, comme délégués titulaires,
- Monsieur BAULT Jean-Louis,
- Monsieur GEAUFFROY Laurent, comme délégués suppléants,
devant représenter la commune auprès du Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique et Piscicole de la Tardoire.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
Une délibération sera prise en ce sens.

- Comité de jumelage Brikenau-La Rochefoucauld. Désignation des délégués :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que, suite au renouvellement du Conseil municipal du 23 mars 2014, il y a lieu de désigner les  délégués auprès du Comité de Jumelage Birkenau-La Rochefoucauld. 
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, désigne :
- Madame MEUTER Catherine,
- Madame ROUGIER Pascale,
devant représenter la commune auprès du Comité de Jumelage Birkenau-La Rochefoucauld.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
Une délibération sera prise en ce sens.
- Désignation des délégués au GDON :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que, suite au renouvellement du Conseil municipal du 23 mars 2014, il y a lieu de désigner les délégués auprès du Groupement de Destruction des Organismes Nuisibles (GDON) 
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, désigne :
- Monsieur PIFFETEAU Patrick, comme délégué titulaire,
- Monsieur RULLIER Benoît, comme délégué suppléant,
devant représenter la commune auprès du GDON.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
Une délibération sera prise en ce sens

- Désignation de deux délégués locaux du CNAS :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que, suite au renouvellement du Conseil municipal du 23 mars 2014, il y a lieu de désigner les nouveaux délégués locaux du CNAS.   
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, désigne :
- Madame MARJOLLET Françoise comme déléguée agent du CNAS,
- Monsieur RINGEADE Vincent, comme délégué élu du CNAS.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
Une délibération sera prise en ce sens.

- Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que, suite au renouvellement du Conseil municipal du 23 mars 2014, il y a lieu de désigner un conseiller municipal en charge des questions de défense. 
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, désigne Madame ROUGIER Pascale, comme conseiller municipal en charge des questions de défense.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
Une délibération sera prise en ce sens.

- Syndicat Départemental pour l’Informatique et les Technologies de communication (SDITEC). Désignation d’un délégué suite à la démission de M. BIAIS Nicolas :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que :
- suite à la délibération du Conseil municipal en date du 28 mars 2014 ayant choisi Monsieur BIAIS Nicolas pour représenter la collectivité au SDITEC, 
- suite à la démission au sein du Conseil municipal de Monsieur BIAIS Nicolas, reçue en mairie le 7 avril 2014, il y a lieu de désigner un autre délégué pour le remplacer.
Ce délégué pourra être candidat à l’élection des conseillers syndicaux du SDITEC, qui se déroulera dans un second temps.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, désigne :
- Monsieur RINGEADE Vincent, pour le représenter au SDITEC.
- autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
Une délibération sera prise en ce sens.

- SIVOS AGRIS/LA ROCHETTE. Désignation d’un délégué titulaire suite à la démission de M. BIAIS Nicolas :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que :
- suite à la délibération du Conseil municipal en date du 28 mars 2014 ayant choisi Monsieur BIAIS Nicolas comme délégué titulaire auprès du SIVOS AGRIS/LA ROCHETTE, 
- suite à la démission au sein du Conseil municipal de Monsieur BIAIS Nicolas, reçue en mairie le 7 avril 2014, il y a lieu de désigner un autre délégué pour le remplacer.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, désigne :
- Madame MONTAUBAN Fabienne, comme déléguée titulaire, devant représenter la commune auprès du SIVOS AGRIS/LA ROCHETTE.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
Une délibération sera prise en ce sens.

Comptes rendus des syndicats 
et commissions communautaires

CDC :
Les commissions communautaires auront lieu après l’élection du Président et des vice-présidents. Les commissions seront connues probablement début mai.
Le délégué communautaire est Monsieur Jean-Louis BAULT, 3e adjoint, suite aux démissions de la délégation de Madame Fabienne MONTAUBAN, 1re adjointe, et de Monsieur Bernard MORISSET, 2e adjoint, conformément à la procédure en vigueur.

Questions diverses

Fonctions des adjoints : 
Mme Fabienne MONTAUBAN est chargée des affaires sociales et du château. 
Monsieur Bernard MORISSET est chargé du suivi des travaux, de l’entretien de la voirie, des bâtiments communaux et des deux agents techniques, Jean-Christophe et Philippe. 
Monsieur Jean-Louis BAULT est chargé des affaires scolaires.
Visite des locaux :  
Monsieur le Maire et les 3 adjoints ont visité les locaux communaux et rencontré les employés communaux le lundi 31 mars 2014.
Organisation du château : 
 Un entretien de la salle des fêtes est urgent car elle est réservée très souvent. Il y a un problème de stockage de la vaisselle, des tables et des chaises. Une réorganisation est à prévoir. Après l’utilisation de la salle, une vérification des tables et des chaises est à faire. Il faut prévoir un état des lieux avant et après chaque utilisation du château. Une réunion du Conseil municipal sera faite sur place avec visite afin de se rendre compte des problèmes.
Commissions internes :
Communication (bulletin municipal + site web) : 
Mmes Fabienne MONTAUBAN et Sylvie PIFFETEAU.
Château :  
Mmes Fabienne MONTAUBAN, Sylvie PIFFETEAU et M. Bernard MORISSET.
Cimetière : 
Le cimetière ne dispose presque plus de places. Une extension est à prévoir. La commune dispose d’un terrain qui touche le cimetière. Les travaux à envisager sont : le mur de clôture, le plan du cimetière avec les emplacements futurs, un columbarium, un jardin du souvenir ainsi qu’un ossuaire. Ces travaux vont engendrer des coûts importants. Les dépenses y afférentes devront être inscrites aux budgets des prochaines années.
Rythmes scolaires : 
Rappel des dispositions prises par la commission pendant le dernier mandat. Les horaires sont fixés pour les activités périscolaires comme suit :
- lundi et mardi : de 16 h 00 à 16 h 30, sous la surveillance des employées communales (Marie-Hélène et Florence).
- jeudi et vendredi : de 15 h 30 à 16 h 30, sous la surveillance des employées communales (Marie-Hélène et Florence).
Différentes activités sont proposées avec pour certaines la participation des associations ou des bénévoles de la commune : lecture, musique, arts plastiques, activité nature et jardin, théâtre.
Des allégements dans la mise en œuvre seront peut-être prévus par le nouveau gouvernement.
Une réunion aura lieu le 14 mai 2014, à 20 heures, pour discuter des rythmes scolaires avec le Conseil Municipal, les Associations et les parents d’élèves.
Etude enfance jeunesse : 
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une étude sur les services Petite enfance, Enfance et Jeunesse a été lancée par la Communauté de Communes Bandiat-Tardoire sur l’ensemble de son territoire. L’objectif est de développer, à l’échelle communautaire, l’offre de services et dispositifs pour l’enfance et la jeunesse  afin de mieux répondre aux besoins des familles.
Les principales thématiques étudiées : l’accueil de la Petite enfance (0 à 3 ans) ; L’animation et les loisirs pour l’Enfance  (3 à 11 ans) ; Les dispositifs pour la Jeunesse (12 à 17 ans).
Dans ce cadre le cabinet AnaTer (Mr. Breton), chargé de cette mission, a rencontré chacun des maires de la CDC pour un entretien visant à établir un diagnostic stratégique. La rencontre avec Vincent RINGEADE, accompagné de Bernard MORISSET a eu lieu le 7 avril.
Parallèlement, 2 tables rondes seront organisées à La Rochefoucauld avec des parents de chaque commune de la CDC le lundi 14 avril.
La première, à 18 h, portera sur l’accueil de la petite enfance ; la seconde, à 20 h, est destinée à l’animation loisirs enfance jeunesse.
Des parents de La Rochette ont été sollicités pour y participer.
Camp itinérant : 
Stéphanie BARANGER, directrice du Centre de Loisirs de la Communauté de communes Bandiat-Tardoire, a proposé à la commune d’accueillir un camp itinérant le 16 juillet. Un accord de principe a été donné. Le même soir, une séance de cinéma en plein air est proposée, avec le concours du CRCATB.
Visite de l’école :
Suite au dernier Conseil d’école et après la visite du maire et des adjoints, quelques aménagements doivent être programmés :
- Le revêtement devant la cantine devra être refait.
- Réfection ou démolition du local (anciennes toilettes) dans la cour de l’école et nettoyage du « jardin ».
- Le range-vélos, actuellement sous le préau près de la cantine, est à déplacer.
- Dans la classe de Mathilde (grandes sections), le branchement électrique n’est plus adapté pour l’utilisation des PC depuis le déplacement des postes informatiques. Il est prévu 6 PC dans la classe de Mathilde et 2 PC dans celle de Frédérique.
Hygiène et sécurité : 
Des actions sont en cours suite à la visite d’inspection des locaux communaux, concernant l’hygiène et la sécurité.
CCAS : 
 Les 4 membres extérieurs au Conseil municipal ont été choisis par Monsieur le Maire par arrêté. Ce sont : Mme Réjane COUPRIE, MM. Jean-Claude RICHARD,  Francis CHAGNAUD et Claude BOUQUET.

Dates à retenir : 
- Réunion rythmes scolaires le 14 mai à 20 h.
- Elections européennes le 25 mai.
- Rencontre du Conseil Municipal avec les artisans de la commune le 6 juin à 19 h 30.
- Rencontre du Conseil Municipal avec les associations de la commune le 7 mai à 20 h 30.
- Réunion de préparation de la nuit romane le 11 juin à 20 h.
Plus rien n’étant inscrit à l’ordre du jour et personne ne demandant la parole, la séance est levée à 23 heures 05.

Aucun commentaire:

Publier un commentaire