SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2013


ORDRE DU JOUR

- Lecture et validation de la séance du 29 mars 2013 :

Monsieur le Maire donne lecture de la séance du Conseil municipal du 29 mars 2013 et les conseillers municipaux la valident.

- Vote des subventions 2013 :

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’il y aurait lieu de fixer, pour l’année 2013, le montant des subventions à allouer aux diverses organisations et sociétés proposées.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal fixe le montant des subventions comme suit :
• Société de Chasse de LA ROCHETTE : 300
• Conseil des Parents Élèves du RPI AGRIS-LA ROCHETTE : 400
• Association Culture et Lecture de LA ROCHETTE : 400
• Anciens combattants de LA ROCHETTE : 250
• Association Tennis Club de LA ROCHETTE : 400
• Archers et Bowhunters Club de LA ROCHETTE : 300
• A.D.M.R. LA ROCHEFOUCAULD : 150
• Secours Populaire Français : 60
• Jumelage Birkenau/La Rochefoucauld : 100
• Donneurs de Sang : 120
• Association PIROUETTE RIVIÈRES : 50
• LES RESTAURANTS DU CŒUR LA COURONNE : 250
• ADRASEC 16 ANGOULÊME : 70
• Collège de l’Enfant-Jésus La Rochefoucauld : 50
(Voyages pédagogiques année 2012/2013 – 1 élève x 50 = 50 )
• 6574 Réserve : 1100

Votants : 9 Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0
Une délibération sera prise en ce sens

- Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial de 1re classe à raison de 28 h hebdomadaires et suppression d’un poste d’Adjoint Technique Territorial de 2e classe à raison de 28 h hebdomadaires :
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal  de :
- créer un poste d’Adjoint Technique Territorial de 1re classe à raison de 28 heures hebdomadaires, à compter du 1er septembre 2013.
- supprimer un poste d’Adjoint Technique Territorial de 2e classe à raison de 28 heures hebdomadaires, suite à l’avis favorable du Comité Technique Paritaire en date du 7 mars 2011, à compter du 1er septembre 2013.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal accepte :
- la création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial de 1re classe à raison de 28 heures hebdomadaires, à compter du 1er Septembre 2013.
- la suppression d’un  poste d’Adjoint Technique Territorial de 2e classe à raison de 28 heures hebdomadaires, à compter du 1er septembre 2013.

Votants : 9 Pour : 8 Contre : 0  Abstention : 1
Une délibération sera prise en ce sens.

Compte-rendu des syndicats et commissions communautaires :

- Communauté de communes : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que le budget primitif a été voté le 15 avril 2013.
- Camping : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’un gérant vient d’être recruté pour le camping. L’inauguration est prévue le 30 mai 2013.
- Syndicat eau : Monsieur Christian DESPORT informe le Conseil municipal que le budget primitif a été voté le 11 avril 2013 et que la Société AGUR est actuellement en train de changer les filtres de la station.
- Journée du patrimoine à Marthon : Madame Liliane BELLOTEAU informe le Conseil municipal qu’une rencontre est prévue avec un comédien afin de créer un atelier théâtre avec l’école.
- Calitom : Madame Liliane BELLOTEAU informe le Conseil municipal que le Budget Primitif a été voté. Le lancement d’une campagne est prévu pour l'utilisation des couches lavables. L’inauguration du site de Ste-Sévère aura lieu en juin 2013.
- Réforme scolaire : Madame Pascale ROUGIER énumère au Conseil municipal les points positifs et négatifs de la commune concernant la mise en place de la réforme scolaire.
Monsieur le Maire rappelle qu’il est urgent que la commission ad hoc se réunisse afin de travailler sur l’application de cette réforme et ce en présence de toutes les parties concernées.

QUESTIONS DIVERSES
- Tour cycliste international Poitou-Charentes 2013 : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que la 5e étape (Ruelle-sur-Touvre – Poitiers) passe sur la commune de La Rochette le 30 août 2013. Les organisateurs de ce tour cycliste ont besoin de signaleurs civils volontaires afin de sécuriser certains postes clés répertoriés pour prévenir de tout incident ou accident. Pour notre commune, nous avons besoin de 3 signaleurs (1 au niveau du village de La Fourlière et 2 au carrefour des départementales D6 et D45) de 11 h à 14 h. Madame Liliane BELLOTEAU et Madame Dorinne ROMPEN indiquent qu’elles seront disponibles pour assumer ces postes. Il convient de solliciter les associations de la commune pour le troisième poste.
- Cinéma de plein air : Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal que le cinéma de plein air aura lieu le 11 juillet 2013 sur les pelouses du Château. Monsieur Christian FORT et Madame Dorinne ROMPEN proposent le film intitulé « Paulette » avec Bernadette LAFONT. Monsieur le Maire invite le Conseil à proposer une liste de films parmi lesquels un choix serait fait. Prévoir une réunion commune avec l’Association des Parents d’Élèves pour l’organisation de cette soirée.
- Concert Grégorien : Madame Liliane BELLOTEAU informe le Conseil municipal qu’un concert aura lieu en l’église de La Rochette le 14 juillet 2013, à 21 heures.
- Annexe de la salle des fêtes : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’un avis favorable a été émis par la sous-commission départementale de sécurité concernant l’annexe à la salle des fêtes (5e catégorie). L’activité organisée dans cette salle sera limitée à des réunions, conférences, repas (à l’exclusion de spectacles, concert, cabaret). L’effectif susceptible d’être reçu ne devra pas dépasser 199 personnes.
- Elections municipales : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que les prochaines élections municipales auront lieu les 9 et 16 mars 2014 et que le scrutin de liste paritaire ne devrait concerner que les communes d’une population supérieure à 1000 habitants.
Monsieur le Maire profite de ce sujet pour annoncer à son Conseil municipal qu’il ne souhaite pas renouveler son mandat et qu’il invite d’ores et déjà les personnes désireuses de se positionner à venir le rencontrer. Il rappelle au Conseil que des dossiers majeurs seront à l’ordre du jour très rapidement pour la prochaine équipe municipale notamment l’application de la réforme scolaire pour la rentrée 2014 et la mise en place du document d’urbanisme permettant à notre commune de dessiner ses futurs paysages.
- PAVE : Monsieur Vincent RINGEADE informe le Conseil municipal que le dossier PAVE va être envoyé à l’ADA (Agence Départementale d’Aménagement) à La Rochefoucauld pour avis avant délibération du Conseil.
- DICRIM : Monsieur Vincent RINGEADE informe le Conseil municipal qu’il manque l’édito du Maire pour pouvoir l’envoyer à la Préfecture pour approbation.
Monsieur le Maire indique que l’édito est sur le point d’être rédigé et transmis.
- Stage Maisons Paysannes de Charente : Monsieur Vincent RINGEADE informe le Conseil municipal que « les Maisons Paysannes de Charente » organisent des stages pour les agents techniques. Jean-Christophe TACHER serait intéressé. Le stage se déroulera du 8 au 10 juillet 2013, à Montbron, de la façon suivante :
Le lundi 8, maçonnerie/chaux : le matin théorie et l’après-midi pratique.
Le mardi 9, le four à pain : la matin théorie et l’après-midi pratique (montage de la sole).
Le mercredi 10 au matin : poursuite de la pratique pour montage de la sole.
- Plan de la commune : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que le plan sera prêt à la rentrée 2013. Carte déjà modifiée avec chemins communaux, randonnées…
- Annuaire histoire : Monsieur Vincent RINGEADE informe le Conseil municipal que Monsieur Jean-Paul FLAHAUT, créateur de « Annuaire Histoire » et passionné d’histoire et de patrimoine, a demandé à la mairie l’autorisation de référencer sur son site une ou deux pages historiques actuellement sur le site web de la commune. Ce service est entièrement gratuit. L’adresse de ce site est http://www.charles-de-flahaut.fr/wordpress/. La municipalité donne son autorisation.
- parc de la Garenne : Monsieur Vincent RINGEADE demande que les employés communaux nettoient et débroussaillent la Garenne afin d'entretenir ce qui a été initié en 2012. Un projet éducatif est en cours avec l’école.
- Aire de jeux : Monsieur Vincent RINGEADE propose qu’une aire de jeux soit créée derrière le château. L’enveloppe parlementaire dont la commune pourrait bénéficier lors du prochain budget pourrait être utilisée pour ce projet.
- Nuits romanes : Monsieur Vincent RINGEADE informe le Conseil municipal que 164 nuits romanes sont prévues entre le 29 juin 2013 et le 31 août 2013, dont 37 en Charente et 4 en Pays Horte et Tardoire (Dirac : 11 juillet, Sers : 27 juillet, Ronsenac : 13 août et La Rochette : 15 août). La prochaine réunion aura lieu le mercredi 15 mai 2013, à 20 heures, au château.
Il invite toutes les personnes désireuses de participer à son organisation à se rendre à cette réunion de préparation.

Plus rien n’étant inscrit à l’ordre du jour et personne ne demandant la parole, la séance est levée à 23 heures 10 minutes.

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