ORDRE DU JOUR
- Lecture et validation de la
séance du 29 mars 2013 :
Monsieur le Maire donne lecture
de la séance du Conseil municipal du 29 mars 2013 et les conseillers municipaux
la valident.
- Vote des subventions
2013 :
Monsieur le Maire informe le
Conseil municipal qu’il y aurait lieu de fixer, pour l’année 2013, le montant
des subventions à allouer aux diverses organisations et sociétés proposées.
Après en avoir délibéré,
le Conseil municipal fixe le montant des subventions comme suit :
• Société de Chasse de LA ROCHETTE : 300 €
• Conseil des Parents
Élèves du RPI AGRIS-LA ROCHETTE : 400 €
• Association Culture et
Lecture de LA ROCHETTE :
400 €
• Anciens combattants de LA ROCHETTE : 250 €
• Association Tennis Club
de LA ROCHETTE :
400 €
• Archers et Bowhunters
Club de LA ROCHETTE :
300 €
• A.D.M.R. LA ROCHEFOUCAULD :
150 €
• Secours Populaire
Français : 60 €
• Jumelage Birkenau/La Rochefoucauld :
100 €
• Donneurs de Sang : 120
€
• Association PIROUETTE
RIVIÈRES : 50 €
• LES RESTAURANTS DU CŒUR LA COURONNE : 250 €
• ADRASEC 16
ANGOULÊME : 70 €
• Collège de
l’Enfant-Jésus La
Rochefoucauld : 50 €
(Voyages pédagogiques
année 2012/2013 – 1 élève x 50 € = 50 €)
• 6574 Réserve : 1100
€
Votants : 9 Pour : 9 Contre : 0
Abstention : 0
Une délibération sera prise en ce sens
- Création d’un poste d’Adjoint
Technique Territorial de 1re classe à
raison de 28 h hebdomadaires et suppression d’un poste d’Adjoint Technique
Territorial de 2e classe à raison de 28 h
hebdomadaires :
Monsieur le Maire propose
au Conseil municipal de :
- créer un poste d’Adjoint
Technique Territorial de 1re classe à raison de 28 heures
hebdomadaires, à compter du 1er septembre 2013.
- supprimer un poste
d’Adjoint Technique Territorial de 2e classe à raison de 28 heures
hebdomadaires, suite à l’avis favorable du Comité Technique Paritaire en date
du 7 mars 2011, à compter du 1er septembre 2013.
Après en avoir délibéré,
le Conseil municipal accepte :
- la création d’un poste
d’Adjoint Technique Territorial de 1re classe à raison de 28 heures
hebdomadaires, à compter du 1er Septembre 2013.
- la suppression d’un poste d’Adjoint Technique Territorial de 2e
classe à raison de 28 heures hebdomadaires, à compter du 1er
septembre 2013.
Votants : 9
Pour : 8 Contre : 0
Abstention : 1
Une délibération sera
prise en ce sens.
Compte-rendu des syndicats et
commissions communautaires :
- Communauté de communes :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que le budget primitif a été
voté le 15 avril 2013.
- Camping :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’un gérant vient d’être
recruté pour le camping. L’inauguration est prévue le 30 mai 2013.
- Syndicat eau :
Monsieur Christian DESPORT informe le Conseil municipal que le budget primitif
a été voté le 11 avril 2013 et que la Société AGUR est actuellement en train de changer
les filtres de la station.
- Journée du patrimoine à Marthon :
Madame Liliane BELLOTEAU informe le Conseil municipal qu’une rencontre est
prévue avec un comédien afin de créer un atelier théâtre avec l’école.
- Calitom :
Madame Liliane BELLOTEAU informe le Conseil municipal que le Budget Primitif a
été voté. Le lancement d’une campagne est prévu pour l'utilisation des couches
lavables. L’inauguration du site de Ste-Sévère aura lieu en juin 2013.
- Réforme scolaire :
Madame Pascale ROUGIER énumère au Conseil municipal les points positifs et
négatifs de la commune concernant la mise en place de la réforme scolaire.
Monsieur le Maire rappelle
qu’il est urgent que la commission ad hoc se réunisse afin de travailler sur
l’application de cette réforme et ce en présence de toutes les parties
concernées.
QUESTIONS DIVERSES
- Tour cycliste
international Poitou-Charentes 2013 : Monsieur le Maire informe
le Conseil municipal que la 5e étape (Ruelle-sur-Touvre – Poitiers)
passe sur la commune de La Rochette le 30 août 2013. Les organisateurs de ce tour
cycliste ont besoin de signaleurs civils volontaires afin de sécuriser certains
postes clés répertoriés pour prévenir de tout incident ou accident. Pour notre
commune, nous avons besoin de 3 signaleurs (1 au niveau du village de La Fourlière et 2 au
carrefour des départementales D6 et D45) de 11 h à 14 h. Madame Liliane
BELLOTEAU et Madame Dorinne ROMPEN indiquent qu’elles seront disponibles pour
assumer ces postes. Il convient de solliciter les associations de la commune
pour le troisième poste.
- Cinéma de plein air : Monsieur
le Maire rappelle au Conseil municipal que le cinéma de plein air aura lieu le
11 juillet 2013 sur les pelouses du Château. Monsieur Christian FORT et Madame
Dorinne ROMPEN proposent le film intitulé « Paulette » avec
Bernadette LAFONT. Monsieur le Maire invite le Conseil à proposer une liste de
films parmi lesquels un choix serait fait. Prévoir une réunion commune avec
l’Association des Parents d’Élèves pour l’organisation de cette soirée.
- Concert Grégorien :
Madame Liliane BELLOTEAU informe le Conseil municipal qu’un concert aura lieu
en l’église de La Rochette
le 14 juillet 2013, à 21 heures.
- Annexe de la salle
des fêtes : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’un avis
favorable a été émis par la sous-commission départementale de sécurité
concernant l’annexe à la salle des fêtes (5e catégorie). L’activité
organisée dans cette salle sera limitée à des réunions, conférences, repas (à
l’exclusion de spectacles, concert, cabaret). L’effectif susceptible d’être
reçu ne devra pas dépasser 199 personnes.
- Elections municipales :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que les prochaines élections
municipales auront lieu les 9 et 16 mars 2014 et que le scrutin de liste
paritaire ne devrait concerner que les communes d’une population supérieure à
1000 habitants.
Monsieur le Maire profite
de ce sujet pour annoncer à son Conseil municipal qu’il ne souhaite pas
renouveler son mandat et qu’il invite d’ores et déjà les personnes désireuses
de se positionner à venir le rencontrer. Il rappelle au Conseil que des
dossiers majeurs seront à l’ordre du jour très rapidement pour la prochaine
équipe municipale notamment l’application de la réforme scolaire pour la rentrée
2014 et la mise en place du document d’urbanisme permettant à notre commune de
dessiner ses futurs paysages.
- PAVE :
Monsieur Vincent RINGEADE informe le Conseil municipal que le dossier PAVE va
être envoyé à l’ADA (Agence Départementale d’Aménagement) à La Rochefoucauld pour
avis avant délibération du Conseil.
- DICRIM :
Monsieur Vincent RINGEADE informe le Conseil municipal qu’il manque l’édito du
Maire pour pouvoir l’envoyer à la
Préfecture pour approbation.
Monsieur le Maire indique
que l’édito est sur le point d’être rédigé et transmis.
- Stage Maisons
Paysannes de Charente : Monsieur Vincent RINGEADE informe le Conseil
municipal que « les Maisons Paysannes de Charente » organisent des
stages pour les agents techniques. Jean-Christophe TACHER serait intéressé. Le
stage se déroulera du 8 au 10 juillet 2013, à Montbron, de la façon
suivante :
Le lundi 8,
maçonnerie/chaux : le matin théorie et l’après-midi pratique.
Le mardi 9, le four à
pain : la matin théorie et l’après-midi pratique (montage de la sole).
Le mercredi 10 au
matin : poursuite de la pratique pour montage de la sole.
- Plan de la commune :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que le plan sera prêt à la
rentrée 2013. Carte déjà modifiée avec chemins communaux, randonnées…
- Annuaire histoire :
Monsieur Vincent RINGEADE informe le Conseil municipal que Monsieur Jean-Paul
FLAHAUT, créateur de « Annuaire Histoire » et passionné d’histoire et
de patrimoine, a demandé à la mairie l’autorisation de référencer sur son site
une ou deux pages historiques actuellement sur le site web de la commune. Ce
service est entièrement gratuit. L’adresse de ce site est http://www.charles-de-flahaut.fr/wordpress/.
La municipalité donne son autorisation.
- parc de la Garenne :
Monsieur Vincent RINGEADE demande que les employés communaux nettoient et
débroussaillent la Garenne
afin d'entretenir ce qui a été initié en 2012. Un projet éducatif est en cours
avec l’école.
- Aire de jeux :
Monsieur Vincent RINGEADE propose qu’une aire de jeux soit créée derrière le
château. L’enveloppe parlementaire dont la commune pourrait bénéficier lors du
prochain budget pourrait être utilisée pour ce projet.
- Nuits romanes :
Monsieur Vincent RINGEADE informe le Conseil municipal que 164 nuits romanes
sont prévues entre le 29 juin 2013 et le 31 août 2013, dont 37 en Charente et 4
en Pays Horte et Tardoire (Dirac : 11 juillet, Sers : 27 juillet, Ronsenac : 13
août et La Rochette
: 15 août). La prochaine réunion aura lieu le mercredi 15 mai 2013, à 20
heures, au château.
Il invite toutes les
personnes désireuses de participer à son organisation à se rendre à cette
réunion de préparation.
Plus rien n’étant inscrit
à l’ordre du jour et personne ne demandant la parole, la séance est levée à 23
heures 10 minutes.
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